Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement

Rapporteurs

à l'Assemblée nationales

Bureau de la commissions

N

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission de la défense nationale et des forces armées

GROUPE RENAISSANCE

(162 membres)

Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES

commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte

COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À L'INDUSTRIE VERTE

Le groupe Renaissance

Annule et remplace modifications à la composition des commissions publiées au Journal officiel du

les députés

s organismes extraparlementaires

Bureau de la COMMISSION CHARGÉE DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 26 DE LA CONSTITUTION

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

directeur de cabinet du président d'une commission à l'Assemblée nationale ; 22 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Premier ministre

Au grade de chevalier

directeur de cabinet d'un président de commission, Assemblée nationale

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

directeur de cabinet d'un président de commission, Assemblée nationale

à suivre la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain